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Marques déposées par SWINGLINE INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
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TOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOT
SWINGLINE INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1356508
Date de dépôt :
27/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1996

Présentation de la marque TOT

Déposée le 27 mai 1986 par SWINGLINE INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SWINGLINE INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) 32-00 Skillman Avenue, Long Island City, NEW YORK, Etat de New York (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque TOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 16

SWINGLINE INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : PILOT , ACE , SWINGLINE , CLIPPER , KING


SWINGLINE INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 32-00 Skillman Avenue, Long Island City, NEW YORK, Etat de New York (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Inscription le 12 juin 1992 - Transmission de propriété n°63859 - Publication au BOPI 1992-06-12

Agrafes, brocheuses ou agrafeuses, cloueuses, plioirs, leurs accessoires et pièces détachées.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.